TARIF T.T.C. |
1 |
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3 |
4 |
5 |
Pièce |
LOCATION – Construction moins de 15 ans Diagnostics: |
174 € |
198 € |
222 € |
246 € |
270 € |
+ 24 € |
LOCATION – Construction entre 1949 et - de 15 ans Diagnostics: |
210 € |
240 € |
270 € |
300 € |
330 € |
+ 30 € |
LOCATION – Construction entre 1949 et - de 15 ans Diagnostics: |
246 € |
276 € |
306 € |
336 € |
366 € |
+ 30 € |
LOCATION – Construction avant 1949 Diagnostics: |
252 € |
288 € |
324 € |
360 € |
396 € |
+ 36 € |
LOCATION – Construction avant 1949 Diagnostics: |
258 € |
324 € |
360 € |
396 € |
432 € |
+ 36 € |
VENTE Appartement – Construction moins de 15 ans Diagnostics: |
216 € |
252 € |
288 € |
324 € |
360 € |
+ 36 € |
VENTE Appartement – Construction entre 1997 et - de 15 ans Diagnostics: |
252 € |
288 € |
324 € |
360 € |
396 € |
+ 36 € |
VENTE Appartement – Construction entre 1997 et - de 15 ans Diagnostics: |
288 € |
324 € |
360 € |
396 € |
432 € |
+ 36 € |
VENTE Appartement – Construction entre 1949 et 1997 Diagnostics: |
294 € |
336 € |
378 € |
420 € |
462 € |
+ 42 € |
VENTE Appartement – Construction entre 1949 et 1997 Diagnostics: |
330 € |
372 € |
414 € |
456 € |
498 € |
+ 42 € |
VENTE Appartement – Construction avant 1949 Diagnostics: |
342 € |
396 € |
450 € |
504 € |
558 € |
+ 54 € |
VENTE Appartement – Construction avant 1949 Diagnostics: |
378 € |
432 € |
486 € |
540 € |
594 € |
+ 54 € |
VENTE Maison – Construction moins de 15 ans Diagnostics: |
168 € |
192 € |
216 € |
240 € |
264 € |
+ 24 € |
VENTE Maison – Construction entre 1997 et - de 15 ans Diagnostics: |
210 € |
240 € |
270 € |
300 € |
330 € |
+ 30 € |
VENTE Maison – Construction entre 1997 et - de 15 ans Diagnostics: |
246 € |
276 € |
306 € |
336 € |
366 € |
+ 30 € |
VENTE Maison – Construction entre 1949 et 1997 Diagnostics: |
258 € |
300 € |
342 € |
384 € |
426 € |
+ 42 € |
VENTE Maison – Construction entre 1949 et 1997 Diagnostics: |
294 € |
336 € |
378 € |
420 € |
462 € |
+ 42 € |
VENTE Maison – Construction avant 1949 Diagnostics: |
306 € |
360 € |
414 € |
468 € |
522 € |
+ 54 € |
VENTE Maison – Construction avant 1949 Diagnostics: |
342 € |
396 € |
450 € |
504 € |
558 € |
+ 54 € |
Forfait Parking, Cave… Dossier individuel |
102 € |
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** ERP : Etat des Risques et Pollutions
CONDITIONS GENERALES
- Toute prestation fournie par la Société EXPIM implique l'adhésion sans réserve du client aux présentes conditions générales de
vente.
- Les prix des prestations proposés sont exprimés en euros. Ils sont mentionnés TTC incluant un taux de TVA de 19,6%. Toute prestation complémentaire, non prévue au présent ordre de mission, donnera
lieu à l'établissement d'un nouvel ordre de mission et d'une facturation supplémentaire.
- Le règlement des honoraires de la Société EXPIM s'effectue le jour de la visite, par chèque, après réalisation du ou des diagnostics. Les rapports du ou des diagnostics sont adressés, à l'issue,
dans les 48 heures. Sans règlement le jour de la visite, les rapports sont adressés au client, par voie postale, en contre-remboursement. Les frais supplémentaires occasionnés, sont à la charge
exclusive du client, selon les taxes en vigueur au jour de l'expédition.
- Le défaut de paiement total ou partiel de la prestation fournie, à sa date d'exigibilité, entraîne de plein droit, après mise en demeure préalable, l'allocation à la Société EXPIM de pénalités de
retard au taux égal à une fois et demie (1,5) le taux d'intérêt légal (loi 92-1442 du 31/12/1992).
- Les rapports restent, juridiquement, la propriété de la Société EXPIM tant que les honoraires dus ne sont pas réglés en totalité.
- Nos devis sont gratuits et sont réalisés, par téléphone, sur simple description du bien selon le diagnostic à réaliser. Pour les prestations concernant des ensembles immobiliers ou incluant des
diagnostics plus complexes (Contrôle technique Immobilier, Diagnostic Technique Immeuble SRU, Dossier Technique Amiante...) une visite sur site est préalablement effectuée avant l’établissement du
devis.
- Nos tarifs de prestations sont nets et comprennent le ou les diagnostics, les frais de déplacement du ou des techniciens, les frais d’établissement des rapports et de leur envoi.
- Dans le cadre des repérages amiante, les coûts d’analyses éventuelles en laboratoire des matériaux susceptibles de contenir de l’amiante sont facturés en sus, selon le procédé utilisé (Microscopie
Optique à Lumière Polarisée ou Microscopie Electronique à Transmission).
- Il appartient au donneur d’ordre, au propriétaire ou à son mandataire de permettre l’accessibilité de la totalité des lieux pour la bonne réalisation des diagnostics.
- Les interventions et rapports de la Société EXPIM répondent en termes de fond et de forme aux exigences stipulées dans les différents textes de loi relatifs aux différents diagnostics et contrôles
techniques proposés.
- Les opérateurs de la Société EXPIM, réalisant les diagnostics, ont suivi les formations réglementaires et satisfont aux obligations de compétences.
- Conformément à la réglementation, la Société EXPIM n'a aucun lien de nature à porter atteinte à son indépendance ni avec le, ou les, donneur(s) d'ordre, ou leur mandataire, qui font appel à elle,
ni avec aucune entreprise susceptible d'organiser ou d'effectuer des travaux, de toute nature, découlant des constatations faites lors des diagnostics techniques.